Une licence Creative Commons permet aux créateurs de spécifier à l’avance les conditions dans lesquelles d’autres personnes peuvent utiliser leurs œuvres, sans qu’il soit nécessaire de négocier à chaque fois des autorisations individuelles. En gros, la licence dit au public « vous pouvez utiliser cette œuvre de la manière spécifiée ici ».
Creative Commons (CC) est une organisation à but non lucratif qui fournit des licences de droit d’auteur gratuites pour permettre aux créateurs (tels que les artistes, les écrivains, les musiciens et autres) de partager facilement leurs œuvres avec le public en établissant des conditions claires sur la façon dont les autres peuvent utiliser ces œuvres.
Types de licences Creative Commons
Il existe plusieurs licences Creative Commons, et chacune permet différents niveaux d’utilisation :
- CC BY (Attribution): Cette licence permet à d’autres de distribuer, modifier, créer à partir d’une œuvre, même à des fins commerciales, tant que la paternité originale est reconnue.
- CC BY-SA (Attribution-ShareAlike) : elle te permet d’utiliser l’œuvre comme ci-dessus, mais si quelqu’un crée une œuvre dérivée, il doit la distribuer sous la même licence que l’œuvre originale.
- CC BY-ND (Attribution-NoDerivatives): tu peux redistribuer l’œuvre, à des fins commerciales ou non, mais tu ne peux pas la modifier ou l’utiliser comme base pour créer des œuvres dérivées.
- CC BY-NC (Attribution-NonCommercial): tu peux modifier et développer l’œuvre originale, mais pas à des fins commerciales. La nouvelle œuvre n’a pas besoin d’être placée sous licence selon les mêmes conditions.
- CC BY-NC-SA (Attribution-NonCommercial-ShareAlike): Tu peux modifier et développer l’œuvre originale, mais pas à des fins commerciales, et les œuvres dérivées doivent faire l’objet d’une licence dans les mêmes conditions.
- CC BY-NC-ND (Attribution-NonCommercial-NoDerivs): Il s’agit de la licence la plus restrictive. Elle permet seulement de télécharger et de partager les œuvres à condition que l’auteur soit mentionné, mais elles ne peuvent pas être modifiées ou utilisées à des fins commerciales.
Qu’est-ce que la licence CC0 ?
La licence « CC0 » ou« CC Zero » est un outil Creative Commons conçu pour permettre aux créateurs de renoncer à tous les droits d’auteur et droits voisins sur leur œuvre, dans la mesure où la loi le permet. Cela signifie que l’œuvre peut être utilisée par n’importe qui, dans n’importe quel but, sans aucune restriction.
En gros, lorsqu’un créateur applique CC0 à son œuvre, il dit « vous pouvez utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, et vous n’avez pas besoin de me créditer ». C’est, par essence, une façon de faire don d’une œuvre au domaine public.
Voici quelques-unes des principales caractéristiques de CC0 :
- Pas d’attribution requise: Contrairement aux autres licences Creative Commons, CC0 n’exige pas que le crédit soit donné au créateur original.
- Aucune restriction: Les œuvres sous CC0 peuvent être utilisées à toutes fins, commerciales ou non, et peuvent être modifiées ou adaptées sans restriction.
- Globale: cette licence a été créée pour être applicable dans le monde entier, indépendamment des lois locales sur le droit d’auteur. Cependant, en raison des différences entre les lois sur les droits d’auteur dans les différents pays, il n’est pas toujours possible de renoncer à tous les droits d’auteur dans toutes les juridictions. Dans ce cas, la licence CC0 est une licence ultra-permissive.
Pourquoi utiliser les licences Creative Commons ?
L’ utilisation des licences Creative Commons offre un certain nombre d’avantages, tant pour les créateurs que pour le public. Voici quelques raisons pour lesquelles une personne ou une organisation pourrait être intéressée par la distribution de son travail sous l’une des licences CC :
- Favoriser le partage et la diffusion : les licences CC permettent aux créateurs de partager leurs œuvres avec un public plus large, ce qui rend l’accès et la distribution plus faciles et légaux.
- Clarté des droits: Les licences CC permettent de communiquer de manière claire et compréhensible les droits réservés et ceux accordés à d’autres, ce qui réduit l’incertitude pour ceux qui souhaitent utiliser ou remixer une œuvre.
- Flexibilité: les différentes licences CC offrent divers niveaux de permissivité, ce qui permet aux créateurs de choisir la licence qui correspond le mieux à leurs souhaits et à leurs besoins.
- Encouragement de la créativité: en permettant à d’autres de modifier, de remixer ou de s’appuyer sur une œuvre existante, les licences CC peuvent encourager l’innovation et la création de nouveaux contenus.
- Reconnaissance et crédibilité: les licences qui exigent une reconnaissance garantissent que les créateurs sont toujours crédités pour leur travail. Cela peut contribuer à asseoir leur réputation et leur crédibilité au sein d’une communauté ou d’un secteur d’activité.
- Aucun coût: Les licences CC sont gratuites, ce qui signifie que les créateurs n’ont pas à engager de frais supplémentaires pour partager légalement leurs œuvres.
- Promouvoir l’éducation et la recherche : de nombreux éducateurs, établissements universitaires et projets de recherche utilisent les licences CC pour partager des ressources, ce qui permet un accès plus large au matériel éducatif et encourage la collaboration et l’apprentissage.
- Répondre aux changements technologiques et culturels: à l’ère numérique dans laquelle nous vivons, le partage est plus facile que jamais, les licences CC fournissent un cadre juridique qui reconnaît et s’adapte à ces changements.
- Construire une communauté: Autour des licences CC, une communauté mondiale d’individus et d’organisations intéressés par le libre accès et le partage s’est formée. Ces communautés collaborent souvent, partagent des ressources et soutiennent les principes du mouvement de la culture libre.
- Alternative aux licences traditionnelles: les licences CC offrent une alternative aux restrictions souvent strictes des droits d’auteur traditionnels, permettant un équilibre entre les droits du créateur et les besoins du public.
Comment enregistrer ton œuvre sous une licence Creative Commons ?
L’enregistrement de ton œuvre sous une licence Creative Commons est une démarche assez simple et ne nécessite pas de processus d’enregistrement formel en tant que tel. Décrivons les étapes que tu dois suivre :
- Décider de la licence à utiliser: avant d’accorder une licence à ton travail, tu dois décider de la licence Creative Commons qui te convient. Comme je l’ai déjà mentionné, il existe plusieurs licences CC, chacune assortie de conditions et de restrictions différentes. Tu peux utiliser le « sélecteur de licence » sur le site Web de Creative Commons pour t’aider à décider quelle est la meilleure option pour toi.
- Marquer ton travail : une fois que tu as choisi une licence, tu dois « marquer » ton travail avec la licence correspondante. Cela se fait généralement en ajoutant un « bouton » de licence Creative Commons et un lien vers les conditions de la licence. Tu peux obtenir ces boutons et ces liens sur le site Web de Creative Commons. Si tu publies en ligne, tu peux généralement intégrer le code HTML fourni. S’il s’agit d’une œuvre imprimée ou physique, tu peux simplement imprimer la déclaration de licence et le logo sur l’œuvre.
- Informe tes utilisateurs : Assure-toi que la licence est clairement visible afin que ceux qui rencontrent ton œuvre sachent sous quelles conditions ils peuvent l’utiliser. Cela peut être aussi simple que de placer le logo CC et les informations relatives à la licence près de l’œuvre, sur une page de crédits, dans la description d’une vidéo ou à tout autre endroit pertinent.
- Pas besoin d’informer Creative Commons : contrairement à d’autres systèmes de licence ou d’enregistrement, tu n’as pas besoin d’informer Creative Commons ou de leur envoyer une copie de ton œuvre. En marquant simplement ton œuvre avec la licence CC, tu communiques au public les conditions dans lesquelles il peut l’utiliser.
- Conserve tes droits: Bien que tu accordes certains droits au public avec la licence CC, tu conserves tous les droits que tu n’as pas explicitement concédés. Cela signifie que tu peux continuer à utiliser ton œuvre comme tu le souhaites, et que tu peux également accorder différentes licences ou autorisations à d’autres personnes sur une base individuelle.
Il est très important de se rappeler que l’utilisation d’une licence Creative Commons ne remplace pas l’enregistrement formel des droits d’auteur si c’est quelque chose que tu veux ou dois faire. Les licences CC permettent simplement d’accorder des autorisations au public sur la base des droits que tu possèdes déjà en tant que créateur.
